DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE DE GAZ A DISTANCE
Brevet européen · EP2923196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923196
- Numéro de demande
- EP13803164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/17 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 21/3504 (2014.01)G01J 3/42 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261138 22.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052807 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080127 30.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
BERNASCOLLE, Philippe
F-83170 Tourves, FR
FERVEL, Franck
F-13710 Fuveau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.