DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE DE GAZ A DISTANCE

Brevet européen · EP2923196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923196
Numéro de demande
EP13803164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
17 févr. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/17 (2006.01)
G01N 21/31 (2006.01)
G01N 21/35 (2014.01)
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 21/3504 (2014.01)
G01J 3/42 (2006.01)
G01N 21/47 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
FR 1261138 22.11.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052807 20.11.2013
Publication PCT
WO2014/080127 30.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

BERNASCOLLE, Philippe

F-83170 Tourves, FR

FERVEL, Franck

F-13710 Fuveau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.