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Brevet européen · EP2923746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923746
Numéro de demande
EP15152690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2015
Publié
30 sept. 2015
Délivré
9 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63H 13/15 (2006.01)
G04B 19/00 (2006.01)
G09F 19/06 (2006.01)
Priorité
EP 14161665 26.03.2014
EP 14164263 10.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

Allée du Tourbillon 2, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Junod, François

1450 Ste-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.