Prüfstandsmotor auf der Basis eines Torque-Motors

Brevet européen · EP2924857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2924857
Numéro de demande
EP14161969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2014
Publié
30 sept. 2015
Délivré
3 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02K 26/00 (2006.01)
H02K 11/22 (2016.01)
G01M 13/02 (2006.01)
H02K 11/24 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 18 juil. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Oehri + Partner AG, Landstrasse 123, 9495 Triesen, Liechtenstein → MEquadrat AG, Platz 4, 6039 Root D4

    Publié dans Swissreg le 18.07.2019

  6. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

MEquadrat AG

Platz 4, 6039 Root D4

Inventeur

Oehri, Othmar

9495 Triesen, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.