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Brevet européen · EP2925234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2925234
- Numéro de demande
- EP13858871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 17/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201261732148 P 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/000991 27.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/082159 05.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 6 févr. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Eve Medical Inc., 227 Carlton Street, 2nd Floor, Toronto, Ontario M5A 2L2, Canada → Eve Medical Inc., 212 Carlton Street, Main Floor, Toronto, Ontario M5A 2L1, Canada
Publié dans Swissreg le 06.02.2020
- 16 janv. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Eve Medical Inc., 162 John Street, Suite A, Toronto, Ontario M5V 2E5, Canada → Eve Medical Inc., 227 Carlton Street, 2nd Floor, Toronto, Ontario M5A 2L2, Canada
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 18 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
CHING, Victoria Jessica
Toronto, Ontario M4X 1N9, CA
MOSES, Evan
Toronto, Ontario M4X 1N9, CA
SHOHAM, Gilad
Toronto, Ontario M4V 1B9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.