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Brevet européen · EP2925765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2925765
- Numéro de demande
- EP13798328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 5/02 (2006.01)A61K 31/69 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261732459 P 03.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075031 29.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/086664 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
LYNCH, Stephen M.
Westfield, New Jersey 07090, US
NEIDHART, Werner
68220 Hagenthal-le-Bas, FR
PLANCHER, Jean-Marc
68220 Hagenthal-le-Bas, FR
SCHULZ-GASCH, Tanja
4417 Ziefen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.