PROCÉDÉ D'AMÉLIORATION DE SOUCHES DE LEVURE

Brevet européen · EP2925854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925854
Numéro de demande
EP13799018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 1/36 (2006.01)
C12Q 1/6895 (2018.01)
C12N 9/90 (2006.01)
C12N 15/01 (2006.01)
C12N 1/16 (2006.01)
C12N 1/18 (2006.01)
Priorité
FR 1261456 30.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/075045 29.11.2013
Publication PCT
WO2014/083142 05.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 4 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

  7. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR

Université Nice - Sophia Antipolis

Université Nice Sophia Antipolis

Grand Château Parc Valrose 28, Avenue Valrose, 06103 Nice Cedex 2, FR

Institut Curie

26, rue d'Ulm, 75248 Paris Cedex 05, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NICOLAS, Alain

75015 Paris, FR

LITI, Gianni

06300 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.