OBJET ELECTRONIQUE PORTABLE TACTILE

Brevet européen · EP2926202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926202
Numéro de demande
EP13795770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04G 17/06 (2006.01)
G04G 21/08 (2010.01)
G06F 1/16 (2006.01)
G06F 3/0482 (2013.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
EP 12194651 28.11.2012
EP 13161359 27.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/074752 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/083001 05.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 26 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.09.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.