OBJET ELECTRONIQUE PORTABLE TACTILE
Brevet européen · EP2926202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926202
- Numéro de demande
- EP13795770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04G 17/06 (2006.01)G04G 21/08 (2010.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 3/0482 (2013.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- EP 12194651 28.11.2012EP 13161359 27.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074752 26.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/083001 05.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.