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Brevet européen · EP2926814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926814
Numéro de demande
EP13858468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
27 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/70 (2006.01)
A61K 47/06 (2006.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 31/4045 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012262143 30.11.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/082055 28.11.2013
Publication PCT
WO2014/084311 05.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

TAKANO, Daiki

Higashikagawa-shi Kagawa 769-2695, JP

INOO, Katsuyuki

Higashikagawa-shi Kagawa 769-2695, JP

KATAYAMA, Akiko

Higashikagawa-shi Kagawa 769-2695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.