SOUFFLETTE A AIR COMPRIME

Brevet européen · EP2926912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926912
Numéro de demande
EP15161599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2015
Publié
7 oct. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 1/00 (2006.01)
B05B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 1452825 31.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

STAUBLI FAVERGES

Place Robert Stäubli, 74210 Faverges, FR

Inventeur

Tiberghien, Alain-Christophe

74320 SEVRIER, FR

Chambaud, Antoine

74210 GIEZ, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.