RAUCHARTIKEL MIT ABNEHMBARER KAPPE
Brevet européen · EP2928328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928328
- Numéro de demande
- EP13818196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24D 1/00 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12196141 07.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075855 06.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/086998 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.10.2016
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
CH-2000 Neuchatel
CH-1422 Grandson
CH-1018 Lausanne
CH-3232 Ins
87719 Mindelau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.