VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES FORMTEILS
Brevet européen · EP2928659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928659
- Numéro de demande
- EP13828801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 43/00 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)C04B 28/26 (2006.01)F28F 21/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12195623 05.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/002701 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/087223 12.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
GÖTZ, Thomas
88709 Hagnau, DE
KLEINER, Wolfgang
88213 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.