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Brevet européen · EP2929103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929103
Numéro de demande
EP13811106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/36 (2006.01)
Priorité
US 201261734031 P 06.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/073720 06.12.2013
Publication PCT
WO2014/089516 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

BERGMAN, Todd, M.

Lititz, PA 17543, US

HUNTZINGER, Scott, L.

Lancaster, PA 17603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.