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Brevet européen · EP2929517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929517
- Numéro de demande
- EP13861744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 21/04 (2006.01)G08B 21/22 (2006.01)
- Priorité
- FI 20126284 10.12.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/051130 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/091073 19.06.2014
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
NURMELA, Sami
FI-96300 Rovaniemi, FI
NURMELA, Pasi
FI-96300 Rovaniemi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.