BREMSSYSTEM UND FAHRZEUG
Brevet européen · EP2930073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930073
- Numéro de demande
- EP14858956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2014
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/1761 (2006.01)B62K 5/05 (2013.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013227454 31.10.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/078807 29.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/064656 07.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SETO Hiroaki
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
OHASHI Kunihide
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
YAMAMURA Takeshi
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
TSUJI Yoshinori
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
TAKADA Hideki
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
KAJIHARA Kunio
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
TERASAKA Masato
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
HAMAMOTO Yutaka
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.