Durchflusssensoranordnung
Brevet européen · EP2930475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2930475
- Numéro de demande
- EP14004363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2014
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/688 (2006.01)G01F 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.