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Brevet européen · EP2931074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931074
Numéro de demande
EP13862554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201261737628 P 14.12.2012
US 201361866533 P 15.08.2013
Demande PCT
PCT/US2013/075163 13.12.2013
Publication PCT
WO2014/093913 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 9 sept. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Vans, Inc., 6550 Katella Avenue, Cypress, CA 90630-5102, Etats-Unis d'Amérique → Vans, Inc., 1588 South Coast Drive, Costa Mesa, CA 92626, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  3. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Vans, Inc.

1588 South Coast Drive, Costa Mesa, CA 92626, US

Inventeur

MODENA, Tristan

Venice, CA 90291, US

GRELLA, Jeff

Newport Beach, CA 92660, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.