KNOCHENVERANKERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2931154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2931154
Numéro de demande
EP13799622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
EP 12306561 11.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/075864 06.12.2013
Publication PCT
WO2014/090708 19.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

LEGALLOIS, Georges

F-33000 Bordeaux, FR

BELLIARD, Karl

F-49770 La Membrolle Sur Longuenee, FR

BIDEGAIMBERRY, Nicolas

F-33170 Gradignan, FR

BOUVRY, Thomas

F-28300 Champhol, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.