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Brevet européen · EP2931591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2931591
- Numéro de demande
- EP13861938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 25/24 (2006.01)B62K 21/00 (2006.01)B60G 3/18 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012905462 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/001432 10.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/089607 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
VAN STEENWYK, Raymond Noel
Ashgrove, Queensland 4060, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.