METROLOGIE MIT USB (UNIVERSAL SERIAL BUS) SCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP2932199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932199
Numéro de demande
EP13788868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 201213717136 17.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/067581 30.10.2013
Publication PCT
WO2014/099137 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

PONTIN, Joseph

Liberty Lake, WA 99019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.