VERFAHREN ZUR DICHTEPRÜFUNG EINES GEHÄUSES
Brevet européen · EP2932221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932221
- Numéro de demande
- EP13836226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/06 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01M 3/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012024346 13.12.2012DE 102013020388 10.12.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2013/000777 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/090220 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
KONRATH, Willibald
71554 Cottenweiler, DE
SCHMITT, Reinhold
71546 Aspach, DE
SCHOLL, Klaus
71384 Weinstadt, DE
SCHMELCHER, Haiko
74427 Fichtenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.