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Brevet européen · EP2932342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932342
- Numéro de demande
- EP13861619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 13/04 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261736051 P 12.12.2012US 201361753549 P 17.01.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050867 13.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/089693 19.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
ACOSTA GONZALEZ, Marcelo Javier
Scarborough, Ontario M1L 2P3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.