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Brevet européen · EP2932871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2932871
Numéro de demande
EP15168607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2006
Publié
21 oct. 2015
Délivré
22 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/12 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 27/15 (2006.01)
A47G 9/10 (2006.01)
A47C 7/02 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
Priorité
US 166594 24.06.2005
US 265410 02.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Inventeur

Mitchell, Kenneth E.

Albuquerque, NM 87111, US

Mikkelsen, Tom D.

8381 Tilst, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.