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Brevet européen · EP2932995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2932995
- Numéro de demande
- EP15158749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2015
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 13/00 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014103941 21.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.