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Brevet européen · EP2933036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2933036
Numéro de demande
EP13863522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
21 oct. 2015
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21F 3/08 (2006.01)
F16F 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012272912 14.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/081239 20.11.2013
Publication PCT
WO2014/091891 19.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

Inventeur

KISHIHARA, Ryuji

kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

WADA, Naoya

kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

TERATOKO, Keiichiro

kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.