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Brevet européen · EP2933107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933107
- Numéro de demande
- EP13873266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)B41J 29/377 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013014633 29.01.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078651 23.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/119061 07.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
YOSHIZAWA, Takanori
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.