Dekompressionsvorrichtung
Brevet européen · EP2933446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933446
- Numéro de demande
- EP15159032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201406661 14.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
Kirby, Mark
Hinckley, Leicestershire LE10 3BZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.