SPIRALFEDER
Brevet européen · EP2933523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933523
- Numéro de demande
- EP13862232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/10 (2006.01)F01L 1/356 (2006.01)F01L 1/344 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012271863 13.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/081240 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/091892 19.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KISHIHARA Ryuji
kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP
WADA Naoya
kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP
TERATOKO Keiichiro
kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP
KIDOOKA Akio
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
YOKOYAMA Yuu
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
HORI Akira
Kariya-shi Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.