CURCUMINSOLUBILISAT
Brevet européen · EP2934185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934185
- Numéro de demande
- EP13729247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23L 33/105 (2016.01)
- Priorité
- DE 202012012130 U 19.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001427 15.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/094921 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.12.2016
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
BEHNAM, Dariush
64380 Roßdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.