ARTICLE CHAUSSANT À STRUCTURE SIMPLIFIÉE
Brevet européen · EP2934213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934213
- Numéro de demande
- EP13818253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 23/02 (2006.01)A43B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1203567 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/000325 06.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096561 26.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Boucher, Béatrice
74270 Chilly, FR
Gautier, Gérard
1169 Yens
Salomon S.A.S.
14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR
Inventeur
BOUCHER, Béatrice
F-74270 Chilly, FR
GAUTIER, Gérard
CH- 1169 Yens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.