HYBRIDE, MULTIMODALE, VARIABLE ANTRIEBSEINHEIT

Brevet européen · EP2934929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934929
Numéro de demande
EP13818110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 6/445 (2007.10)
B60K 6/387 (2007.10)
B60K 6/48 (2007.10)
Priorité
US 201213718612 18.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/075571 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/099857 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

FCA US LLC

1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

PUIU, Dumitru

Sterling Heights, MI 48314, US

MILLER, Scott A.

Northville, MI 48168, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.