ARTICLE VITROCERAMIQUE A AFFICHAGE LUMINEUX

Brevet européen · EP2935136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935136
Numéro de demande
EP13808138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/091 (2006.01)
C03C 8/14 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1262584 21.12.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052909 02.12.2013
Publication PCT
WO2014/096599 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

LECOMTE, Emmanuel

F-02400 Nesles La Montagne, FR

AULAGNON, Nicolas

F-02650 Mezy Moulins, FR

VILATO, Pablo

F-75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.