VITROCERAMIQUE

Brevet européen · EP2935137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935137
Numéro de demande
EP13818337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 10/00 (2006.01)
C03C 17/36 (2006.01)
Priorité
FR 1262286 19.12.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/053153 18.12.2013
Publication PCT
WO2014/096695 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle B.P. 182, 02407 Château Thierry, FR

Inventeur

DE GRAZIA, Marco

F-92800 Puteaux, FR

MALLET, Claire

H2V 1V7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.