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Brevet européen · EP2935478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935478
- Numéro de demande
- EP13812033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201222955 19.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053363 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096833 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 9 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
READ, Simon
Wigton Cumbria CA7 9BG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.