GEGENSTAND MIT SCHALTBARER ADHÄSION
Brevet européen · EP2935497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935497
- Numéro de demande
- EP13811515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 5/00 (2006.01)C09J 5/06 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112965 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077324 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096158 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
KRONER, Elmar
71272 Renningen, DE
SCHNEIDER, Andreas Simon
66787 Wadgassen, DE
ARZT, Eduard
66123 Saarbrücken, DE
FRENSEMEIER, Mareike
9470 Buchs SG
KAISER, Jessica
67310 Hettenleidelheim, DE
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