CIRCUIT CHRONOMETRE THERMOCOMPENSE

Brevet européen · EP2936254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2936254
Numéro de demande: EP13802669
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 11 déc. 2013
Publié: 28 oct. 2015
Délivré: 11 août 2021
Fin de la protection au plus tard: 10 déc. 2033
Prochaine annuité due: 31 déc. 2026
Classes CIB: G04G 3/04 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité: EP 12199274 21.12.2012
EP 13161356 27.03.2013
Demande PCT: PCT/EP2013/076291 11.12.2013
Publication PCT: WO2014/095538 26.06.2014
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
8 sept. 2021
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

JEANNET, Nicolas

CH-2019 Chambrelien

FLEURY, Emmanuel

CH-2740 Moutier

KLOPFENSTEIN, François

CH-2800 Delémont

CH-2504 Bienne

CH-2610 St-Imier

CH-1205 Genève

CH-2087 Cornaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.