TIEFENGESTEUERTE PHOTOABLATION VON MENSCHLICHEM ODER TIERISCHEM GEWEBE

Brevet européen · EP2938274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938274
Numéro de demande
EP13821834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
EP 12199762 28.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/078090 27.12.2013
Publication PCT
WO2014/102355 03.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 31 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  6. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  7. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

DEIBEL, Waldemar

34474 Wrexen/Diemelstadt, DE

BRUNO, Alfredo E.

4105 Biel-Benken

CATTIN, Philippe

5210 Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.