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Brevet européen · EP2938896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938896
Numéro de demande
EP13814884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
16 juin 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
G11B 5/48 (2006.01)
Priorité
US 201261747959 P 31.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077153 18.12.2013
Publication PCT
WO2014/102119 03.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

NIAS, Benjamin

Bristol South Gloucestershire BS34 5TG, GB

FRANCIS, Thomas B.

Bristol South Gloucestershire BS34 5TB, GB

WOODHEAD, Nik S.

Clifton Bristol BS8 1JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.