PROCEDE DE FABRICATION DE BATTERIES TOUT SOLIDE EN STRUCTURE MULTICOUCHES

Brevet européen · EP2939295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939295
Numéro de demande
EP13820845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/139 (2010.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/0585 (2010.01)
C25D 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 1262967 31.12.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/053289 31.12.2013
Publication PCT
WO2014/102520 03.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

I-TEN

12 chemin du Jubin, 69570 Dardilly, FR

Inventeur

GABEN, Fabien

69130 Ecully, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.