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Brevet européen · EP2939450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939450
Numéro de demande
EP14705844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2014
Publié
4 nov. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 4/12 (2009.01)
H04W 4/14 (2009.01)
Priorité
FR 1351195 12.02.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050132 23.01.2014
Publication PCT
WO2014/125183 21.08.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Streamwide

84 rue d'Hauteville, 75010 Paris, FR

Inventeur

FERRAZ, Antoni

F-94350 Villiers S/Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.