KOHLENSÄUREHALTIGE GETRÄNKE AUF WASSERBASIS
Brevet européen · EP2939551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2939551
- Numéro de demande
- EP13869567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 3 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 29/231 (2016.01)A23L 29/238 (2016.01)A23L 29/269 (2016.01)A23L 33/20 (2016.01)A23L 2/40 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/54 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A23L 29/256 (2016.01)A61P 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012280430 25.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083336 12.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/103737 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 5 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.02.2021
- 3 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
Parties
Inventeur
YAMAJI, Marie
Tokyo 170-8633, JP
SAKATA, Akane
Tokyo 170-8633, JP
DOMOTO, Takashi
Tokyo 170-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.