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Brevet européen · EP2939637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2939637
- Numéro de demande
- EP13869130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012285823 27.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/085039 27.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/104271 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
WAGNER, Christian Winfried
Osaka-shi Osaka 533-8651, JP
YAMADA, Yoshitaka
Osaka-shi Osaka 533-8651, JP
UENO, Katsuyuki
Osaka-shi Osaka 533-8651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.