Herstellung von gefälltem Calciumcarbonat

Brevet européen · EP2939980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939980
Numéro de demande
EP14166751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
4 nov. 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01F 11/18 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C09C 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

Maurer, Marc

68128 Village-Neuf, FR

Jacquemet, Christian

69005 Lyon, FR

Skrzypczak, Mathieu

Terrace Park, Ohio 45174, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.