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Brevet européen · EP2941276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2941276
Numéro de demande
EP14735394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2014
Publié
11 nov. 2015
Délivré
23 sept. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/04 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
US 201313734139 04.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010154 03.01.2014
Publication PCT
WO2014/107562 10.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

KUHN, Matthew, Thomas

Dayton, OH 45459, US

DONOVAN, Robert, St Clair

Adams, NY 13605, US

FISCHER, Albert, Michael

Fairfield, OH 45014, US

ZIEK, Robert, Richard

Cincinnati, OH 45242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.