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Brevet européen · EP2941309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941309
- Numéro de demande
- EP13798250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2013
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013010625 24.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003476 19.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/206433 31.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
JANSEN, Helmut
41542 Dormagen, DE
RIETFORT, Thomas
46236 Bottrop, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.