VERFLÜSSIGER MIT KATIONISCHEN SEITENKETTEN
Brevet européen · EP2941406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2941406
- Numéro de demande
- EP13811172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2013
- Publié
- 11 nov. 2015
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C04B 24/26 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 103/00 (2006.01)C04B 103/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 13150423 07.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076715 16.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/106572 10.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.