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Brevet européen · EP2942589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2942589
Numéro de demande
EP13868315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
11 nov. 2015
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 33/00 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
B23K 101/14 (2006.01)
B23K 31/02 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012282754 26.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/007443 18.12.2013
Publication PCT
WO2014/103253 03.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  3. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10, Fusou-cho, Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

TOGO, Eiji

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

ETA, Takashi

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

FUJITA, Yasuhiro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.