RINGFÖRMIGES SCHMUCKSTÜCK MIT GEFÜHRT BEWEGLICHEN KOAXIALEN RINGELEMENTEN
Brevet européen · EP2943087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943087
- Numéro de demande
- EP14705276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013000436 14.01.2013DE 202013000291 U 14.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000066 14.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/108343 17.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HEINZ, Martin
75245 Neulingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.