VERSTOPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2943152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2943152
Numéro de demande
EP14737760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 201361752373 P 14.01.2013
US 201313831516 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/011522 14.01.2014
Publication PCT
WO2014/110589 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

SEPETKA, Ivan

Los Alto, CA 94024, US

LEI, Cathy

Chino Hills, CA 91709, US

FITZ, Matthew

Vista, CA 92084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.