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Brevet européen · EP2943355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943355
- Numéro de demande
- EP14737577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B44C 5/04 (2006.01)C09C 3/00 (2006.01)G03G 9/10 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)G02F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350022 11.01.2013US 201361751418 P 11.01.2013
- Demande PCT
- PCT/SE2014/050020 10.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/109700 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
PERVAN, Tony
S-114 59 Stockholm, SE
PERVAN, Darko
S-263 61 Viken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.