FASERMATTE MIT GEKRÄUSELTEN ZWEI- ODER MEHRKOMPONENTIGEN FASERN
Brevet européen · EP2943607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943607
- Numéro de demande
- EP14705962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D04H 3/018 (2012.01)D04H 3/02 (2006.01)D01D 5/30 (2006.01)D04H 3/007 (2012.01)D04H 3/147 (2012.01)D04H 3/16 (2006.01)D01D 5/22 (2006.01)D01F 8/06 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20130024 14.01.2013
- Demande PCT
- PCT/CZ2014/000005 14.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/108106 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
KOHUT, Jaroslav
66904 Znojmo, CZ
MECL, Zdenek
67181 Novy Saldorf - Sedlesovice, CZ
KLASKA, Frantisek
68401 Slavkov u Brna, CZ
KASPARKOVA, Pavlina
66902 Znojmo, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.